Fondation Recherche Alzheimer

Objet social

La Fondation Recherche Alzheimer (FRA, en abrégé) est une fondation belge d'utilité publique non marchande. Son but principale est d'apporter une aide financière à la recherche scientifique de base, clinique et diagnostique sur les causes et les traitements possibles de la maladie d'Alzheimer et les maladies cérébrales apparentées. 
 
Depuis 1998, la Fondation Recherche Alzheimer a financé 128 important projets de recherche scientifique et çà pour un montant total de 10.400.000 €.
Pour ce faire, la fondation est entièrement dépendante de dons, de libérations et de legs des particuliers.
Depuis 2011 la FRA travaille ensemble avec la Fondation Roi Baudouin.
 

Fonctionnement

La direction journalière de le fondation est contrôlée par le conseil d'administration.
En plus, il y à le conseil scientifique consultatif présidé par le Prof. Jean-Noël Octave (UCL), qui a pour but d'informer le conseil d'administration sur les projets de recherche à financer.
Prof. Bart De Strooper (KUL) est le nouveau adviseur scientifique de la fondation.

Chaque année, la FRA invite les universités belges à introduire des demandes de subsides pour leurs projets de recherche. Ces demandes sont soumises à une procédure de sélection rigoureuse sur base de leur qualité et de leur pertinence quant à la recherche sur la maladie d'Alzheimer. Dès lors, chaque projet sélectionné passe au crible et est étudié par deux professeurs étrangers. Après, la délibération des projets passés au crible est fait par notre conseil scientifique consultatif.

Il existe deux types de projets de recherche :
- les projets standards avec une subvention de 150.000 EUR pour des chercheurs expérimentés  
- les projets pilotes avec une bourse de 75.000 EUR pour des jeunes chercheurs débutants.
Ces deux types de subsides s'appliquent à des projets étalés sur une période de deux ans.

La FRA soutient uniquement la recherche scientifique menée par des organisations à but non lucratif Belge.  

 

Renseignements  &  informations

A part du soutien des projets de recherche scientifique, la FRA prête beaucoup d’importance à la distrubition d'information sur la maladie d'Alzheimer et le progrès de la recherche scientifique.
 
Dans le temps la maladie d'Alzheimer constituait un tabou, mais grâce aux efforts de la FRA on peut aujourd'hui en parler librement.
Pour atteindre cet objectif, la Fondation Recherche Alzheimer met à disposition la bimestrièlle "Alzheimer de A à Z"
En collaboration avec Prof. Dr. Christine Van Broeckhoven la fondation a écrit la brochure "Vivre avec la maladie d'Alzheimer".
 
Les legs en duo sont une importante source de revenus pour le FRA. En rédigeant un testament prévoyant un legs en duo, vous aidez la Fondation Recherche Alzheimer et vous vous assurez que vos proches parents garderont plus de la succession. Notre dépliant "Je privilégie mes proches parents et appuie en même temps la Fondation Recherche Alzheimer" vous donne, sur base de quelques exemples pratiques un regard claire sur la question.
 

Le legs en duo: le legs qui rend 2x heureux.

Vous voulez céder quelque chose à l’organisation dans laquelle vous croyez et que vous avez aussi soutenue tout au long de votre vie ? Mais en même temps, vous vous demandez : restera-t-il  alors moins de mon héritage pour mon meilleur ami ou pour mon neveu préféré ? Ce n’est pas forcément le cas ! Grace au legs en duo, l’héritier lointain peut obtenir autant (ou même plus), et en même temps vous soutenez la bonne cause. Comment ce système fonctionne-t-il dans la pratique ?

L’utilisation  d’un legs en duo rend 2 héritiers heureux :

-        D’abord, un membre de famille éloigné et/ou un tiers bénéficiaire, hérite(nt) du montant net qui leur est légué sans devoir payer de droits de succession.

-        En outre, vous aidez aussi la bonne cause, à savoir la Fondation Recherche Alzheimer. La Fondation paie les droits de successions pour les autres héritiers, ainsi que ses propres droits de succession.

Un legs en duo est la meilleure solution pour les successions où les héritiers sont des membres de famille éloignés et/ou des tiers, car sans legs en duo, ils paieraient alors jusqu’à 80% de droits de succession !

Quelques exemples pour la région Wallonne (*) expliquent clairement comment fonctionne un legs en duo :

EXEMPLE 1 :

Sans legs en duo :

Jean n’a pas de famille. Il réside dans une maison de repos et à part ses meubles, il possède d’un compte d’épargne de 200.000 euros. Il veut laisser après sa mort une somme attractive à l’infirmière qui l’a bien soigné durant les dernières années.  L’infirmière reçoit 200.000 euros et elle paye 138.125 euros impôts de succession et par conséquent elle reçoit seulement 61.875 euros net.

Avec le legs en duo :

Jean a rédigé avec son notaire un testament dans lequel il déclare que son infirmière doit recevoir 100.000 euros après sa mort, et il veut aussi soutenir la Fondation Recherche Alzheimer après sa mort avec l’autre moitié de son héritage. La fondation paie les droits de succession de l’infirmière, c’est-à-dire  58.125 euros. La fondation doit également payer ses impôts de succession sur sa partie, 100.000 euros x 7% = 7.000 euros. De telle façon la fondation détient encore un montant de 34.875 euros avec lequel elle peut financer la recherche et l’infirmière reçoit 100.000 euros.

 

EXEMPLE 2 :

Sans legs en duo :

Juliette n’a plus de famille immédiate, seulement 2 cousins éloignés. Elle est propriétaire d’une belle maison, estimée à 250.000 euros, quelques investissements et un compte d’épargne de 150.000 euros. Après sa mort elle veut que ses 2 cousins héritent de toute sa succession. Après sa mort, les cousins souhaitent vendre la propriété et les meubles. Ensemble ça fait un total de 400.000 euros. Pour chaque personne il reste donc une somme de 200.000 euros. Chaque cousin paye sur son part les droits de succession, c’est-à-dire 99.375 euros et il reste donc que 100.625 euros par personne.

 

 

Avec legs en duo :

Dans le testament que Juliette a rédigé avec son notaire, elle précise qu’elle laisse un montant de  sa succession à la Fondation Recherche Alzheimer et le reste à ses 2 neveux. Le notaire lui recommande donc de travailler avec un legs en duo. Avec le testament il est déterminé que la fondation hérite l’héritage complet après déduction d’une somme de 120 000 euros par cousin. La fondation paie les droits de succession des 2 cousins, c’est-à-dire 2 x 51.625 euros. La fondation paye aussi ses propres droits de succession (7% sur 160.000 euros). Finalement il reste 45.550 euros pour financer la recherche scientifique.

 

Un legs en duo doit toujours être repris dans un testament. Vous pouvez toujours demander une première opinion à nos spécialistes de la Fondation Recherche Alzheimer. Ils peuvent vous aider et conseiller pour obtenir le meilleur rapport de la succession et d’élaborer une proposition que vous pouvez ensuite valider chez le notaire.

Un ‘legs en duo inverse’ est une option qui peut également fonctionner. Quelles sont les différences principales entre un legs en duo et un legs en duo inverse ?

1)     Dans un legs en duo, la Fondation Recherche Alzheimer est légataire général. Elle prend en charge  toutes les dispositions pratiques pour le retour de la succession, l’héritier lointain est légataire particulier de cet héritage. Le légataire général (la fondation) surveille l’exécution correcte de la succession et est responsable de tous les aspects fiscaux. La Fondation Recherche Alzheimer paie les impôts sur les successions pour les autres héritiers et les impôts sur la partie qu’elle hérite.

2)     Lors d’un legs en duo inverse, l’héritier lointain est légataire général et la fondation est légataire particulier. En tant que légataire général (héritier) vous maintenez toujours le contrôle et la surveillance sur l’héritage et sur tous les aspects fiscaux. La fondation doit également supporter les impôts de succession, autant pour le légataire général et ses propres impôts de succession. L’héritier lointain est responsable comme légataire général pour toute exécution de l’héritage et de la déclaration.

IMPLICATIONS FISCALES

L’autorité fiscale permet cette forme de planification. c.-à-d., ils acceptent la technique du legs en duo à condition qu’il est mentionné dans la déclaration de patrimoine que cet héritage particulier a été calculé. En principe, désigner quelqu’un en tant que légataire n’est pas en vertu de la disposition anti-abus du Code des droits de succession. Pour éviter les conflits au sujet de l’utilisation abusive d’un legs en duo, nous vous conseillons de faire des dons systématiquement pendant votre vie à notre Fondation. De telle façon il peut être défendu que la personne décédée avait déjà une certaine sympathie pour la fondation et que le legs en duo n’a pas uniquement une raison fiscale. Le testateur veut continuer à supporter la recherche avec son héritage, après sa mort.

(*) Dans la Région de Bruxelles-Capitale d’autres taux sont applicables.
      Contactez-nous pour une proposition de calcul : info@alzh.org